Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPIREL
/
ST GERMAIN LITERIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ST GERMAIN LITERIE
COPIREL, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
92434358
Date de dépôt :
18/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2022

Présentation de la marque ST GERMAIN LITERIE

Déposée le 18 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPIREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST GERMAIN LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COPIREL domicilié(e) 27 rue du Colonel Avia - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 681 903 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque ST GERMAIN LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ST GERMAIN LITERIE est expirée depuis le 18 septembre 2022.

COPIREL a également déposé les autres marques suivantes : PLUMEX , LITERIE BULTEX PLUS , ELITEX , DYNAFLEX , FIRSTWOOL SELECTION , COLLECTION PROFILIA , PROFILAIR , TEMPORIS , LITERIE BULTEX , COLLECTION JYDOR


COPIREL, société par actions simplifiée à associé unique - 27 rue du Colonel Avia - 75015 - PARIS - France - SIREN 443681903


GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Inscription le 20 octobre 2003 - Changement de nature juridique n°380006 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 20 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380009 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 20 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380007 - Publication au BOPI 2003-10-20

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2002 n°2224696 - Publication au BOPI 2002-07-16

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2012 n°2498440 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-03

Lits (à l'exclusion des lits construits spécialement pour les soins médicaux, les lits hydrostatiques à usage médical, et les lits de poupées); matelas (à l'exclusion des matelas à air à usage médical et des matelas pour l'accouchement); oreillers (à l'exclusion des oreillers à air à usage médical et des oreillers contre l'insomnie); traversins; sommiers; coussins (à l'exclusion des coussins à usage médical et des coussins chauffés électriquement)